Copyright et propriété intellectuelle

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quelle que soit le support considéré et quel que soit le procédé utilisé est interdit sans l'autorisation expresse du représentant légal de www.coemi-paris.com.
Isabelle HAMARD est seule titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu de son site et ses marques, logos, noms de domaine et tous signes distinctifs afférents sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquels Isabelle HAMARD détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle, la propriété des droits littéraires et artistiques ou autres droits similaires. Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite.
Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur. Tout contrevenant se verra poursuivre afin de rendre compte des préjudices causés. La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n'accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.
Nous vous rappelons que la violation de l'un des droits d'auteur de l'éditeur ou des auteurs de ce Site constitue un délit de contrefaçon puni en France par l'article L 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et passible de deux ans d'emprisonnement et de cent cinquante mille Euros d'amende.
La reproduction des textes, autres que ceux liés à la publication de l'annuaire par la visualisation des adresses, sur un support-papier est autorisée sous réserve du respect des principes posés à l'article L.122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle :  représentations privées et gratuites effectuées dans un cercle de famille, copies destinées à un usage privé, citation claire et lisible de la source.

Copyright © www.coemi-paris, 2010